Dernière mise à jour le 15 juillet 2024
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10. SITES WEB ET CONTENU DE TIERS
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11. GESTION DES SERVICES
Nous nous réservons le droit, mais non l’obligation, de : (1) de surveiller les services pour détecter toute violation des présentes conditions légales ; (2) de prendre les mesures légales appropriées à l’encontre de toute personne qui, à notre seule discrétion, enfreint la loi ou les présentes conditions légales, notamment en signalant cet utilisateur aux autorités chargées de l’application de la loi ; (3) à notre seule discrétion et sans limitation, de refuser, de restreindre l’accès, de limiter la disponibilité ou de désactiver (dans la mesure où cela est technologiquement possible) l’une quelconque de vos contributions ou une partie de celles-ci ; (4) à notre seule discrétion et sans limitation, préavis ou responsabilité, supprimer des services ou désactiver d’une autre manière tous les fichiers et contenus dont la taille est excessive ou qui constituent d’une manière ou d’une autre une charge pour nos systèmes ; et (5) gérer les services d’une manière destinée à protéger nos droits et notre propriété et à faciliter le bon fonctionnement des services.
12. POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
Nous nous soucions de la confidentialité et de la sécurité des données.
Veuillez consulter notre politique de confidentialité : https://www.harvest.today/privacy-policy/.
En utilisant les services, vous acceptez d’être lié par notre politique de confidentialité, qui est incorporée dans les présentes conditions juridiques.
Veuillez noter que les services sont hébergés aux États-Unis.
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13. DURÉE ET RÉSILIATION
Les présentes conditions juridiques resteront pleinement en vigueur tant que vous utiliserez les services.
SANS LIMITER LA PORTÉE DE TOUTE AUTRE DISPOSITION DES PRÉSENTES CONDITIONS JURIDIQUES, NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT, À NOTRE SEULE DISCRÉTION ET SANS PRÉAVIS NI RESPONSABILITÉ, DE REFUSER L’ACCÈS ET L’UTILISATION DES SERVICES (Y COMPRIS LE BLOCAGE DE CERTAINES ADRESSES IP) À TOUTE PERSONNE, POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT OU SANS RAISON, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, EN CAS DE VIOLATION D’UNE DÉCLARATION, D’UNE GARANTIE OU D’UN ENGAGEMENT CONTENU DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS JURIDIQUES OU D’UNE LOI OU D’UN RÈGLEMENT APPLICABLE.
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Si nous résilions ou suspendons votre compte pour quelque raison que ce soit, il vous est interdit de vous inscrire et de créer un nouveau compte sous votre nom, sous un faux nom ou un nom emprunté, ou sous le nom d’un tiers, même si vous agissez pour le compte de ce tiers.
Outre la résiliation ou la suspension de votre compte, nous nous réservons le droit de prendre les mesures juridiques appropriées, y compris, mais sans s’y limiter, d’engager des poursuites civiles, pénales et d’injonction.
14. MODIFICATIONS ET INTERRUPTIONS
Nous nous réservons le droit de changer, modifier ou supprimer le contenu des services à tout moment ou pour toute raison, à notre seule discrétion et sans préavis.
Toutefois, nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations contenues dans nos services.
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Aucune disposition des présentes conditions juridiques ne peut être interprétée comme nous obligeant à maintenir et à soutenir les services ou à fournir des corrections, des mises à jour ou des communiqués en rapport avec ceux-ci.
15. DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions juridiques et votre utilisation des services sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État du Colorado applicables aux accords conclus et devant être entièrement exécutés dans l’État du Colorado, sans tenir compte des principes de conflit de lois.
16. RÈGLEMENT DES LITIGES
L’arbitrage obligatoire
Si les parties ne parviennent pas à résoudre un litige par des négociations informelles, le litige (à l’exception des litiges expressément exclus ci-dessous) sera définitivement et exclusivement résolu par un arbitrage contraignant.
VOUS COMPRENEZ QUE SANS CETTE DISPOSITION, VOUS AURIEZ LE DROIT D’INTENTER UNE ACTION EN JUSTICE ET D’OBTENIR UN PROCÈS AVEC JURY.
L’arbitrage sera engagé et mené conformément aux règles d’arbitrage commercial de l’American Arbitration Association (« AAA ») et, le cas échéant, aux procédures supplémentaires de l’AAA pour les litiges liés à la consommation (« AAA Consumer Rules »), toutes deux disponibles sur le site web de l’American Arbitration Association (AAA).
Vos frais d’arbitrage et votre part de la rémunération de l’arbitre sont régis par les règles de consommation de l’AAA et, le cas échéant, limités par les règles de consommation de l’AAA.
L’arbitrage peut se dérouler en personne, par l’envoi de documents, par téléphone ou en ligne.
L’arbitre rendra sa décision par écrit, mais n’est pas tenu de la motiver, sauf si l’une des parties le demande.
L’arbitre doit respecter le droit applicable et toute sentence peut être contestée si l’arbitre ne le fait pas.
Sauf disposition contraire des règles de l’AAA ou du droit applicable, l’arbitrage aura lieu aux États-Unis d’Amérique, dans le Colorado.
Sauf disposition contraire dans le présent document, les parties peuvent intenter une action en justice pour contraindre à l’arbitrage, suspendre la procédure dans l’attente de l’arbitrage ou pour confirmer, modifier, annuler ou rendre un jugement sur la sentence rendue par l’arbitre.
Si, pour quelque raison que ce soit, un litige est soumis à un tribunal plutôt qu’à l’arbitrage, le litige sera engagé ou poursuivi devant les tribunaux d’État et les tribunaux fédéraux situés aux États-Unis d’Amérique, dans le Colorado, et les parties acceptent par la présente et renoncent à toute défense d’absence de compétence personnelle et de forum non conveniens en ce qui concerne le lieu et la compétence de ces tribunaux d’État et fédéraux.
L’application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et de l’Uniform Computer Information Transaction Act (UCITA) est exclue des présentes conditions juridiques.
En aucun cas, un litige intenté par l’une ou l’autre des parties et lié de quelque manière que ce soit aux services ne peut être entamé plus d’un (1) an après la survenance de la cause de l’action.
Si la présente disposition est jugée illégale ou inapplicable, aucune des parties ne choisira d’arbitrer un litige relevant de la partie de la présente disposition jugée illégale ou inapplicable et ce litige sera tranché par un tribunal compétent dans les juridictions énumérées ci-dessus, et les parties acceptent de se soumettre à la compétence personnelle de ce tribunal.
Restrictions
Les parties conviennent que tout arbitrage sera limité au différend qui les oppose individuellement.
Dans toute la mesure permise par la loi,
(a) aucun arbitrage ne sera joint à une autre procédure ;
(b) il n’existe pas de droit ou d’autorité pour qu’un différend soit arbitré sur la base d’une action collective ou pour utiliser des procédures d’action collective ; et
(c) il n’existe aucun droit ni aucune autorité pour qu’un litige soit introduit à titre prétendument représentatif au nom du grand public ou de toute autre personne.
Exceptions à l’arbitrage
Les parties conviennent que les différends suivants ne sont pas soumis aux dispositions ci-dessus relatives à l’arbitrage obligatoire :
(a) tout litige visant à faire respecter ou à protéger les droits de propriété intellectuelle d’une partie, ou concernant la validité de ces droits ;
(b) tout litige lié à des allégations de vol, de piratage, d’atteinte à la vie privée ou d’utilisation non autorisée, ou en découlant ; et
(c) toute demande d’injonction.
Si la présente disposition est jugée illégale ou inapplicable, aucune des parties ne choisira d’arbitrer un litige relevant de la partie de la présente disposition jugée illégale ou inapplicable et ce litige sera tranché par un tribunal compétent dans les juridictions énumérées ci-dessus, et les parties acceptent de se soumettre à la compétence personnelle de ce tribunal.
17. CORRECTIONS
Certaines informations sur les services peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, y compris des descriptions, des prix, des disponibilités et d’autres informations.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations sur les services à tout moment, sans préavis.
18. DÉCLARATION DE NON-RESPONSABILITÉ
LES SERVICES SONT FOURNIS EN L’ÉTAT ET SELON LEUR DISPONIBILITÉ.
VOUS ACCEPTEZ D’UTILISER LES SERVICES À VOS RISQUES ET PÉRILS.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVE AUX SERVICES ET À LEUR UTILISATION, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
NOUS NE DONNONS AUCUNE GARANTIE NI NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT L’EXACTITUDE OU L’EXHAUSTIVITÉ DU CONTENU DES SERVICES OU DU CONTENU DE TOUT SITE WEB OU APPLICATION MOBILE LIÉ AUX SERVICES ET NOUS N’ASSUMERONS AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR (1) LES ERREURS, LES FAUTES OU LES INEXACTITUDES DU CONTENU ET DES MATÉRIAUX, (2) LES DOMMAGES CORPORELS OU MATÉRIELS, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS AUX SERVICES ET DE VOTRE UTILISATION DE CES DERNIERS, (3) TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ À NOS SERVEURS SÉCURISÉS OU TOUTE UTILISATION DE CEUX-CI ET/OU TOUTE INFORMATION PERSONNELLE ET/OU FINANCIÈRE QUI Y EST STOCKÉE, (4) TOUTE INTERRUPTION OU CESSATION DE TRANSMISSION VERS OU DEPUIS LES SERVICES, (5) TOUT BOGUE, VIRUS, CHEVAL DE TROIE OU AUTRE TRANSMIS AUX OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES PAR UN TIERS, ET/OU (6) TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU ET MATÉRIEL OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE TOUT CONTENU PUBLIÉ, TRANSMIS OU RENDU DISPONIBLE PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES.
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19. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, NOUS, NOS DIRECTEURS, NOS EMPLOYÉS OU NOS AGENTS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU ENVERS UN TIERS DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU PUNITIFS, Y COMPRIS LE MANQUE À GAGNER, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE DONNÉES OU D’AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
20. INDEMNISATION
Vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité, y compris nos filiales, nos sociétés affiliées et tous nos dirigeants, agents, partenaires et employés respectifs, en cas de perte, de dommage, de responsabilité, de réclamation ou de demande, y compris les frais et honoraires raisonnables d’avocat, formulés par un tiers en raison de ou découlant de : (1) l’utilisation des services ; (2) la violation des présentes conditions légales ; (3) toute violation de vos déclarations et garanties énoncées dans les présentes conditions légales ; (4) votre violation des droits d’un tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle ; ou (5) tout acte préjudiciable manifeste à l’égard de tout autre utilisateur des services avec lequel vous vous êtes connecté par l’intermédiaire des services.
Nonobstant ce qui précède, nous nous réservons le droit, à vos frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire pour laquelle vous êtes tenu de nous indemniser, et vous acceptez de coopérer, à vos frais, à notre défense de telles réclamations.
Nous ferons des efforts raisonnables pour vous notifier toute réclamation, action ou procédure faisant l’objet de la présente indemnisation dès que nous en aurons connaissance.
21. DONNÉES UTILISATEUR
Nous conserverons certaines données que vous transmettez aux services dans le but de gérer la performance des services, ainsi que des données relatives à votre utilisation des services.
Bien que nous effectuions régulièrement des sauvegardes de routine des données, vous êtes seul responsable de toutes les données que vous transmettez ou qui se rapportent à toute activité que vous avez entreprise en utilisant les services.
Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de la perte ou de la corruption de ces données, et vous renoncez par la présente à tout droit d’action à notre encontre découlant de la perte ou de la corruption de ces données.
22. COMMUNICATIONS, TRANSACTIONS ET SIGNATURES ÉLECTRONIQUES
Le fait de visiter les services, de nous envoyer des courriers électroniques et de remplir des formulaires en ligne constitue une communication électronique.
Vous consentez à recevoir des communications électroniques et vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique, par courrier électronique et sur les services, satisfont à toute exigence légale selon laquelle une telle communication doit être faite par écrit.
VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE L’UTILISATION DE SIGNATURES ÉLECTRONIQUES, DE CONTRATS, DE COMMANDES ET D’AUTRES ENREGISTREMENTS, AINSI QUE LA LIVRAISON ÉLECTRONIQUE D’AVIS, DE POLITIQUES ET D’ENREGISTREMENTS DE TRANSACTIONS INITIÉES OU RÉALISÉES PAR NOUS OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES.
Vous renoncez par la présente à tout droit ou exigence en vertu de toute loi, réglementation, règle, ordonnance ou autre loi dans toute juridiction qui exige une signature originale ou la livraison ou la conservation d’enregistrements non électroniques, ou à des paiements ou à l’octroi de crédits par tout moyen autre que des moyens électroniques.
23. MESSAGERIE TEXTE SMS
Refus de participer
Si, à tout moment, vous souhaitez ne plus recevoir de messages SMS de notre part, il vous suffit de répondre au texte par « STOP ». Il se peut que vous receviez un message SMS confirmant votre désinscription.
Taux de messages et de données
Veuillez noter que des tarifs de messages et de données peuvent s’appliquer à tout message SMS envoyé ou reçu.
Les tarifs sont déterminés par votre opérateur et les spécificités de votre plan de téléphonie mobile.
Soutien
Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’aide concernant nos communications par SMS, veuillez nous envoyer un courriel à l’adresse Info@harvest.today ou nous appeler au (US)(303) 468 7950.
24. UTILISATEURS ET RÉSIDENTS DE CALIFORNIE
Si une plainte déposée auprès de nous n’est pas résolue de manière satisfaisante, vous pouvez contacter l’unité d’assistance aux plaintes de la division des services aux consommateurs du ministère californien de la consommation par écrit au 1625 North Market Blvd, Suite N 112, Sacramento, Californie 95834 ou par téléphone au (800) 952-5210 ou au (916) 445-1254.
25. DIVERS
Les présentes conditions juridiques et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur les services ou concernant les services constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous.
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions juridiques ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes conditions juridiques s’appliquent dans toute la mesure permise par la loi.
Nous pouvons céder tout ou partie de nos droits et obligations à des tiers à tout moment.
Nous ne serons pas responsables des pertes, dommages, retards ou manquements causés par une cause échappant à notre contrôle raisonnable.
Si une disposition ou une partie d’une disposition des présentes conditions juridiques est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition ou cette partie de la disposition est considérée comme dissociable des présentes conditions juridiques et n’affecte pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
Il n’existe aucune relation de coentreprise, de partenariat, d’emploi ou d’agence entre vous et nous à la suite des présentes conditions juridiques ou de l’utilisation des services.
Vous acceptez que les présentes conditions juridiques ne soient pas interprétées à notre encontre du fait qu’elles ont été rédigées.
Vous renoncez par la présente à toute défense que vous pourriez avoir sur la base de la forme électronique des présentes conditions juridiques et de l’absence de signature des parties aux présentes pour exécuter les présentes conditions juridiques.
26. CONTACTEZ-NOUS
Afin de résoudre une plainte concernant les services ou de recevoir de plus amples informations concernant l’utilisation des services, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Harvest Today
7905 W 120th Ave, Broomfield, CO 80020, USA
Broomfield, CO 80020
United States
Téléphone : (US)(303) 468 7950
info@harvest.today
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